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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
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PLUME DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLUME DE FRANCE
DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3142792
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
PLUME DE FRANCE de DOUX FRAIS

Présentation de la marque PLUME DE FRANCE

Déposée le 16 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLUME DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque PLUME DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLUME DE FRANCE est expirée depuis le 16 janvier 2022.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA , FRESH VIEW , GOLDOR , CHADOG , LE PUYVALLEE , SMOKY , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU , DUO MINUTE


DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 340664564


DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565135 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485568 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés à base de viande et/ou de volailles Farines et préparations faites de céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.